top of page

Mentions légales
Ce site est réalisé par Anne-Marie GAMBIN, propriétaire du site www.hographiste.com. Immatriculation sous le statut d'auto-entrepreneur. SIREN : 335 064 564 000. E-mail : uniquement depuis le formulaire de contact en ligne pour raison de SPAM.


Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Le contenu (textes, logo, illustrations et images) dont ce site web est composé, est la propriété exclusive de Anne-Marie GAMBIN. Toute représentation totale ou partielle de ce site web et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l'autorisation préalable expresse de Anne-Marie GAMBIN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les éléments disponibles sur le site à des fins commerciales. Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient. La marque "HO communication graphique" est protégée et déposée à l'INPI. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner suite à des poursuites judiciaires. Leur mention n'accorde an aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque de ladite marque, qui ne peut donc être utilisée sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque, sous peine de contrefaçons. Tous droits de reproduction et de diffusion réservés sont interdits. Hébergeur du site : WIX.

Responsabilités
La propriétaire assure seule la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, nous nous efforçons d'assurer au mieux de nos possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont nous nous réservons le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, nous avertissons le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens.
En conséquence, nous déclinons toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont notre propriété exclusive ou ou celle de nos fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective. Crédits photos : "
accueil "+ "à propos" : © freepik by kjpargeter, "prestations" + "contact"  : © freepik, "site internet" : @ freepik by wayhomestudio. Photos non contractuelles.


Données personnelles
Nous vous informons que les données personnelles collectées sur le site ne seront en aucun cas distribuées à des tiers, ni vendue, ni louées, ni prêtées. Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant via le formulaire de contact soit en nous adressant un courrier à l’adresse figurant sur le formulaire de contact. 

Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation de site www.hographiste.com est soumis au Droit français. Il est fait attribution aux tribunaux compétents de Salon-de-Provence. 

bottom of page